Mentions légales

• Le partenariat (Nom de l’Ent)

• Les prestataires

Hébergeur
NFrance Conseil
4 rue J.F. Kennedy
31000 Toulouse
Téléphone : 05 34 45 55 00
Site : www.nfrance.com

Intégrateur
KOSMOS
8 rue Kervégan
44000 Nantes
Téléphone : 02 40 20 47 95
Site : www.kosmos.fr

Editeur du logiciel
KOSMOS
8 rue Kervégan
44000 Nantes
Téléphone : 02 40 20 47 95
Site : www.kosmos.fr

Gestionnaire des statistiques
Applied Technologies Internet (ATI)
85 avenue J.F.Kennedy
33700 Bordeaux-Mérignac
Téléphone : 08 00 88 18 38
Site : www.atinternet.com

• ENT (nom) et directeur de publication

• La protection des données à caractère personnel (droit d’accès, de modification, de suppression)

En application des dispositions du règlement (UE) 2016/679 du Parlement Européen et du Conseil du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données et de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978  modifiée relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, le chef d’établissement et la Collectivité en charge de la mise en œuvre de l’ENT s’engagent à respecter les règles légales de protection des données à caractère personnel. Ils garantissent notamment à l’utilisateur :

• de n’utiliser les données à caractère personnel le concernant que pour les strictes finalités pour lesquelles elles sont collectées à savoir la mise en œuvre, l'exploitation, la maintenance et l'hébergement d'un environnement (ou espace) numérique de travail pour les établissements scolaires de la Ville du Blanc-Mesnil (1er degré) (ouverture du Compte d’accès, contrôles techniques …) ;
• de lui communiquer les finalités précédemment cité et la destination des informations
• enregistrées et leur durée de conservation (article 6 de l'arrêté du 30 novembre 2006) ;
• de lui garantir un droit d'accès, d’opposition, d’effacement, de limitation et de rectification aux données le concernant.

L'exercice des droits se fait auprès du délégué à la protection des données de l’académie de Créteil : dpd@ac-creteil.fr.

Vous pouvez consulter la charte d'utilisation de l’ENT en cliquant

• Affichage et navigateurs

L’ENT est optimisé pour un affichage en 1024x768, mais n'utilisent que 800 pixels en largeur d'affichage pour être vus correctement en résolution 800x600[EF3] .

Le site est optimisé pour suivre les règles d'accessibilités.

L’ENT est accessibles avec les principaux navigateurs tels que :

• Internet Explorer 
• Mozilla Firefox
• Chrome

• Aide et environnement technique

Format P.D.F. - Adobe® Reader[EF4] ®

L’ENT peut contenir des fichiers au format P.D.F. (portable document format) qui permet de consulter et imprimer un fichier sur tout type de matériel, plate-forme et équipement divers. Pour lire ce format, il faut disposer d'un logiciel gratuit intitulé Adobe® Reader® que l'on peut télécharger sur le site internet d'Adobe France en cliquant ici